Les règles qui encadrent le bonus-malus.

N’oubliez pas que le système du bonus-malus est un système obligatoire qui débute depuis 1976. L’objectif de la création de ce système est l’incitation à la prudence. Il s’agit de l’adaptation du montant de la prime/cotisation d’assurance auto calculée en fonction du comportement des conducteurs de la voiture assuré. La variation de ce montant dépend de cas de l’accident des conducteurs, qu’ils soient responsables ou non. Si un conducteur est le responsable total de l’accident, il risque d’avoir le malus dans son contrat d’assurance. Par contre, s’il ne provoque aucun accident, il peut bénéficier d’un bonus.

 Le mécanisme du bonus-malus.

Accident malus responsableOn connait aussi le bonus-malus sous le nom de coefficient de réduction/majoration. Ce système s’applique à toutes les voitures de tourisme, les motocycles supérieurs à 80 cm3, ainsi que les camionnettes etc. Donc, le bonus et le malus concernent tous les automobilistes qui circulent dans la route publique. La baisse ou la hausse de la prime/cotisation d’assurance voiture que l’assuré doit payer à chaque échéance par an, se calcule en fonction de la bonne conduite du conducteur. Par exemple, lorsqu’un conducteur ne causez pas aucun accident, il peut bénéficier d’un bonus et le prime de son assurance est évidemment diminué. Par contre, s’il provoque un accident dont il est le responsable, il risque d’être pénalisé par un malus en payant une cotisation très élevée, d’où l’accident responsable malus. Il faut donc avoir de la prudence au volant si vous ne voulez pas pénaliser par le malus. N’oubliez pas que l’accident de la voiture n’est pas une fatalité, donc on peut l’éviter en suivant toutes les règles de la circulation.

Le calcul du bonus-malus se fait par périodes.

Les compagnies d’assurance calculent le bonus-malus sur une période bien limitée, c’est-à-dire dans 12 mois consécutifs. Cela signifie que l’arrêt de situation de votre contrat d’assurance est exécuté par l’assureur deux mois avant son échéance pour effectuer le calcul de votre prime et pour vous envoyer l’avis d’échéance. Si un accident surgit un mois avant votre échéance, la compagnie d’assurance ne le pris pas en compte qu’à l’année prochaine. On peut vous donner un exemple, proposons que l’échéance principale de votre contrat d’assurance serait le 01 juillet de chaque année, donc c’est le 01.05 jusqu’au 30.04 de l’an précédent que s’étendrait la période de calcul. Donc, il faut savoir tous ces fonctionnements du bonus-malus avant de faire la souscription de votre assurance voiture.

 

 

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